Décisions prises - hors Conseil communautaire

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2024/024 : Marché de maîtrise d’œuvre pour l’étude, la restauration et la valorisation des vestiges du site gallo-romain de Châteaubleau – signature d’un avenant n°1 avec le cabinet ABDPA SARL d’Architecture pour le marché subséquent 2, relatif à la mission opérationnelle de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restauration et de mise en valeur du théâtre gallo-romain de Châteaubleau. avril 2024

Publié le 10/04/2024

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2024/023 : Signature des missions de contrôle technique pour la construction d’une maison de santé à MORMANT (77720) avec la société QUALICONSULT avril 2024

Publié le 09/04/2024

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2024/022 : Marché de location et maintenance des copieurs - signature d’un avenant n° 1 avril 2024

Publié le 03/04/2024

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2024/021 : Demande de subvention au Département de Seine-et-Marne pour l’intervention de praticiens de santé dans le cadre du forum parentalité mars 2024

Publié le 27/02/2024

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2024/018 : Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre du dispositif « C’est mon patrimoine » du mois de juin à novembre 2024 mars 2024

publié le 22/03/2024

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2024/019 : Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la mise en œuvre d’une action culturelle en juillet 2024 avec la Compagnie du Cirque Ovale mars 2024

publié le 22/03/2024

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2024/020 : Signature contrat de location de la salle Rosalie Dubois de la commune de Mormant à la communauté de communes de la Brie Nangissienne à titre gracieux mars 2024

publié le 22/03/2024

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2024/017 : Signature d’une convention de mise à disposition à titre précaire d’un local situé 4 rue Guilloteaux à 77720 Mormant - CINOTTI février 2024

publié le 27/02/2024

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2024/016 : Signature d’une convention de mise à disposition à titre précaire d’un local situé 4 rue Guilloteaux à 77720 Mormant - DELATOUR février 2024

publié le 27/02/2024

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2024/015 : Signature d’une convention de mise à disposition à titre précaire d’un local situé 4 rue Guilloteaux à 77720 Mormant - MASBOU février 2024

publié le 27/02/2024

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2024/014 : Signature d’une convention de mise à disposition à titre précaire d’un local situé 4 rue Guilloteaux à 77720 Mormant - THEAUDIN février 2024

publié le 27/02/2024

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2024/013 : Signature du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la maison médicale de Mormant février 2024

publié le 20/02/2024

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2024/010 : Convention relative à la mise à disposition de la salle des fêtes de Bailly-Carrois – le lundi 26 février 2024 février 2024

publié le 15/02/2024

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2024/011 : Convention relative à la mise à disposition de la bibliothèque de Verneuil l’Etang – le mardi 5 mars 2024 février 2024

publié le 15/02/2024

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2024/009 : Redéfinition du contrat entre DEKRA Industrial SAS et la communauté de communes de la Brie Nangissienne du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 février 2024

publié le 15/02/2024

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2024/008 : Convention relative à la mise à disposition de la salle des fêtes de Vieux Champagne – le jeudi 7 mars 2024 février 2024

publié le 15/02/2024

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2024/007 : Contrat d’assurance des collectivités publiques – signature d’un avenant technique avec le cabinet MMA situé à Provins février 2024

publié le 12/02/2024

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2024/006 Signature d’un contrat de prestation pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue d’une mission d’animation, de pilotage et de coordination pour la commercialisation de l’offre foncière février 2024

Publié le 09/02/2024

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2024/005 Signature d’un contrat de prestatation de service avec un Cabinet spécialisé février 2024

publié le 07/02/2024

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2024/004 Convention relative à la mise à disposition du matériel de tir à l’arc janvier 2024

Publié le 25/01/2024

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