Ordre du jour :
- 2023/63-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 30 mars 2023
- 2023/64-02 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 13 avril 2023
- 2023/65-03 : Délibération autorisant l’autorité territoriale à signer la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim territorial du Centre départemental de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne
- 2023/66-04 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux à temps complet
- 2023/67-05 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emplois des animateurs territoriaux à temps complet
- 2023/68-06 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emplois des adjoints territoriaux d’animation à temps complet
- 2023/69-07 : Création d’un emploi permanent d’attaché territorial de conservation du patrimoine à temps complet
- 2023/70-08 : Création d’une indemnité dite de forfait pour le séjour sportif
- 2023/71-09 : Convention cadre « petites villes de demain » valant opération de revitalisation du territoire (ORT)
- 2023/72-10 : Renouvellement de la délégation de compétence en matière de transport à la demande (TAD)
- 2023/73-11 : Subvention de l’abonnement Imagin’R (rectification)
- 2023/74-12 : Adhésion au groupement de commandes SDESM pour la fourniture et l’acheminement d’énergies et de services associés
- 2023/75-13 : Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs
- 2023/76-14 : Décision modificative N°1 du budget principal M57
- 2023/77-15 : Décision modificative N°1 du budget Zac Nangisactipôle
- 2023/78-16 : Avance remboursable du budget principal au budget annexe ZAC Nangisactipôle
- 2023/79-17 : Octroi d’une subvention à l’association « le Lien de Fontenailles » pour la 6e édition du festival de musique « le Font’Nival »
- 2023/80-18 : Octroi d’une subvention à l’association « Collectif d’Animation Rablaisien Loisirs et Culture » pour la 1re édition du salon du livre « Balade entre les pages »
- 2023/81-19 : Convention de formations professionnelles
Informations et questions diverses :
Informations relatives aux décisions prises par le Président
