Prochain Conseil : le 19 mai à La Chapelle-Rablais

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Ordre du jour :

  • 2022/94-01 : Contrat de Relance et de Transition Ecologique de la Brie
  • Nangissienne
  • 2022/95-02 : Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte
  • d’Etudes et de Programmation (SMEP) Almont Brie Centrale
  • 2022/96-03 : Désignation des membres de la Commission Locale
  • d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • 2022/97-04 : Désignation des représentants au sein des commissions
  • communautaires
  • 2022/98-05 : Création du Comité Social Territorial, fixation du nombre de
  • représentants – institution du paritarisme numérique et recueil de l’avis des
  • représentants de la collectivité
  • 2022/99-06 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et
  • les hommes
  • 2022/100-07 : Demande d’avis concernant le dossier d’enquête publique
  • Environnementale unique de la Société TOTALENERGIES PLASTIC
  • ENERGY ADVANCED RECYCLING (TEPEAR)
  • Mise à jour du plan d’action pluriannuel d’égalité professionnelle entre les femmes
  • et les hommes – 2021-2023
  • Informations et questions diverses

A noter

Les séances du conseil communautaires sont publiques.

Téléchargements

Conseil du 19 mai 2022 - Affiche mai 2022 PDF - 165.1 ko
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