Prochain Conseil le 26 janvier

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Ordre du jour :

  • 2023/01-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 15 décembre 2022
  • 2023/02-02 : Dérogation au repos dominical 2023
    Présentation du Rapport social unique 2021
    Présentation de l’organigramme
  • 2023/03-03 : Suppression d’emplois
  • 2023/04-04 : Tableau des effectifs
  • 2023/05-05 : Marché d’acquisition de titres restaurant
  • 2023/06-06 : Adhésion CEREMA
  • 2023/07-07 : Demande de subvention DSIL 2023 pour le financement du projet de création de l’aire pédagogique du sanctuaire de source sur le site Châteaubleau
  • 2023/08-08 : Accord-cadre avec La Poste pour la distribution du magazine trimestriel et des documents de communication
  • 2023/09-09 : Convention de partenariat avec la radio locale Oxygène
  • 2023/10-10 : Signature d’une convention de mise à disposition des installations sportives entre la CCBN et la commune de Nangis
  • 2023/11-11 : Autorisation à signer contrat lié à l’organisation d’un séjour sportif à Méry-sur-Seine – juillet 2023
  • 2023/12-12 : Autorisation à signer devis du transport lié à l’organisation d’un séjour sportif à Méry-sur-Seine – juillet 2023
  • 2023/13-13 : Règlement intérieur et de fonctionnement des séjours sportifs
  • 2023/14-14 : Tarification de la participation des familles aux séjours sportifs
  • 2023/15-15 : Désignation des représentants au sein du syndicat mixte d’études et de programmation (SMEP) Almont Brie Centrale
  • 2023/16-16 : Marché de travaux pour la viabilisation de la Zan Nangisactipôle
  • 2023/17-17 : Autorisation de signature des conventions de mise à disposition gratuite des locaux du Faubourg Notaire pour les formations du Relais Petite Enfance
  • 2023/18-18 : Délégation générale accordée au Président
  • 2023/19-19 : Indemnités de fonctions des élus

Informations et questions diverses :

  • Règlement intérieur GIP ID 77

A noter

Les séances du conseil communautaires sont publiques.

Téléchargements

Conseil du 26/01/2023 : affiche janvier 2023 PDF - 1 Mo
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