Décisions prises - hors Conseil communautaire

Contenu de la page : Décisions prises - hors Conseil communautaire

Publications

Décision Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux situés dans l’école primaire du Château sis Mail Pierre Britaud à Nangis et d’une salle située dans l’école des Rossignots sis 6 mails Couperin à Nangis décembre 2023 Publiée le 01/12/2023 PDF - 418 ko
Télécharger
2023/013 - Décision relative à convention de mise à disposition de la salle des fêtes de SAINT OUEN EN BRIE LE 03/12/2023 novembre 2023 Publiée le 28/11/2023 PDF - 371.8 ko
Télécharger
2023/012 Décision : Convention de mise à disposiion d’un minibus entre la CCBN et Mormant Association Handball Club novembre 2023 Publié le 15/11/2023 PDF - 757.1 ko
Télécharger
2023-011 Modification du règlement intérieur de l’EMS août 2023 publié le 24/08/2023 PDF - 684.1 ko
Télécharger
2023-009 demande de subvention au Conseil Régional d’Ile-de-France pour la création d’une offre touristique de visite virtuelle du château de Nangis août 2023 publié le 10/08/2023 PDF - 600.5 ko
Télécharger
2023-010 Demande de subvention auprès du Ministère de la transition écologique et de cohésion des territoires dans le cadre du Fonds Vert pour le projet d’organisation d’un service de covoiturage août 2023 Publié le 10/08/2023 PDF - 684 ko
Télécharger
2023-008 Demande de subvention à la direction régionale des affaires culturelles pour la création d’une offre touristique de visite virtuelle du château de Nangis août 2023 Publié le 10/08/2023 PDF - 615.4 ko
Télécharger
2023-007 Demande de subvention à la direction régionale des affaires culturelles pour la mise en œuvre d’une résidence artistique sur l’année scolaire 2023-2024 juillet 2023 publié le 24/07/2023 PDF - 640.8 ko
Télécharger
2023-006 Convention de mise à disposition d’un équipement sportif ou de locaux avec les communes membres de CCBN juillet 2023 publié le 24/07/2023 PDF - 726.1 ko
Télécharger
2023-005 Régie de recettes administration générale modification du lieu d’installation juin 2023 publié le 12/06/2023 PDF - 633.1 ko
Télécharger
2023-003 Mise à disposition d’un minibus entre la communauté de communes de la Brie Nangissienne et Mormant Association Handball Club mai 2023 Publié le 24/05/2023 PDF - 678.7 ko
Télécharger
2023-004 Signature du marché de travaux de viabilisation de ZAC NANGISACTIPÔLE - PHASE 2 avec la Société EUROVIA (lot 1), Bâtiment Industrie Réseaux (lot2) et Vieux-Champagne SARL (lot3) mai 2023 publié le 24/05/2023 PDF - 488 ko
Télécharger
2023-002 Convention relative à l’utilisation et l’animation d’un équipement sportif avec les communes membres de la communauté de communes de La Brie Nangissienne mars 2023 Publié du 14/03/2023 PDF - 868.9 ko
Télécharger
2023-001 Signature du marché de prestation de services pour l’organisation et l’exploitation d’un service de transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes de la Brie Nangissienne avec la société Procars février 2023 publié le 22/02/2023 PDF - 852.6 ko
Télécharger