Ordre du jour - Conseil du 30 mai 2024

Ordre du jour :

• 2024/55-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 25 avril 2024
• 2024/56-02 : Désignation des délégués au sein des syndicats de collecte et traitement des ordures ménagères
• 2024/57-03 : Désignation des délégués au Syndicat Mixte des 4 Vallées de la Brie (SM4VB)
• 2024/58-04 : Avenant n°1 à la promesse de vente avec la SCI Nangis
• 2024/59-05 : Renouvellement d’agrément de la Caisse d’Allocations Familiales pour le Relais Petite Enfance de la Communauté de communes de la Brie Nangissienne
• 2024/60-06 : Modification de la tarification école Multisports
• 2024/61-07 : Mise en place d’une tarification pour les stages sportifs
• 2024/62-08 : Modification de la tarification des sorties sportives
• 2024/63-09 : Convention de partenariat avec Act’Art pour la mise en place d’une résidence artistique en 2024
• 2024/64-10 : Octroi d’une subvention à l’association « Le lien de Fontenailles » pour la 7ème édition du festival « Font’nival »
• 2024/65-11 : Instauration de la prime pouvoir d’achat
• 2024/66-12 : Recours aux contrats d’apprentissage et portant création de deux postes d’apprentis
• 2024/67-13 : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint
• 2024/68-14 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux, à temps complet, à raison de 35 heures hebdomadaire
• 2024/69-15 : Création d’un emploi permanent de rédacteur principal de 1ère classe, à temps complet, à raison de 35 heures hebdomadaire, dans le cadre d’un avancement de grade 2024
• 2024/70-16 : Création d’un emploi permanent d’éducateur sportif de 1ère classe, à temps complet, à raison de 35 heures hebdomadaires, dans le cadre d’un avancement de grade 2024
• 2024/71-17 : Création d’emplois permanents dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux, à temps complet, à raison de 35 heures hebdomadaire, dans le cadre d’avancements de grade 2024
• 2024/72-18 : Utilisation des véhicules
• 2024/73-19 : Recours à un agent vacataire

Informations et questions diverses :

• Informations relatives aux décisions prises par le Président