Ordre du jour - Conseil du 14 décembre 2023

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Le prochain conseil communautaire se tiendra jeudi 14 décembre au SMETOM-GEODE de Nangis, à 19h.

Ordre du jour :

2023/128-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 30/11/2023
2023/129-02 : Décision modificative n°3 au Budget M57
2023/130-03 : Création de deux emplois permanent d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe à temps non complet à raison de 20h hebdomadaire
2023/131-04 : Création de deux emplois permanent d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe à temps non complet à raison de 22h hebdomadaire
2023/132-05 : Autorisation à signer le contrat lié à l’organisation d’un séjour sportif à l’ile de loisirs de Buthiers – juillet 2024
2023/133-06 : Autoriser à signer le devis du transport pour l’organisation du séjour sportif 2024
2023/134-07 : Règlement intérieur et de fonctionnement du séjour sportif 2024
2023/135-08 : Délégation au SDESM des travaux d’éclairage public dans les ZI/ZA du territoire
2023/136-09 : Signature d’un contrat de maintenance de système informatique avec Rendr Softworks pour le fonctionnement des animations de reconstitutions virtuelles du patrimoine
2023/137-10 : Mise à disposition de locaux du relais petite enfance de la CCBN au centre social Coli’Brie
2023/138-11 : Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour l’année 2024
2023/139-12 : Avenant n° 2 au Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique de la Brie Nangissienne
2023/140-13 : Approbation du Plan Climat Air Energie du Territoire

Informations et questions diverses :