Ordre du jour - Conseil du 25 janvier 2024

Ordre du jour :

• 2024/01-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 14 décembre 2023
• 2024/02-02 : Tableau des effectifs du personnel territorial - Année 2024
• 2024/03-03 : Indemnités de fonction des élus
• 2024/04-04 : Adhésion à la convention unique annuelle 2024 relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne
• 2024/05-05 : Mandat donné au Centre de gestion de Seine-et-Marne pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires
• 2024/06-06 : Signature d’un contrat d’accompagnement à la protection des données à caractère personnel en partenariat avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne
• 2024/07-07 : Signature de la convention de financement avec le Fondation du patrimoine et la Française des jeux dans le cadre de la mission du patrimoine
• 2024/08-08 : Signature d’une convention avec le diocèse de Meaux pour une utilisation compatible de l’église communale de Châteaubleau
• 2024/09-09 : Modification du règlement d’attribution de subventions aux associations pour leurs projets culturels
• 2024/10-10 : Convention partenariale avec Ile-De-France Mobilités
• 2024/11-11 : Règlement d’inscription du séjour sportif 2024
• 2024/12-12 : Autorisation donnée au Président en vue de la signature de la promesse de vente avec la société Arpents Réalisation
• 2024/13-13 : Autorisation donnée au Président en vue de la signature de la promesse de vente avec la société Fornells

Informations et questions diverses :

• Informations relatives aux décisions prises par le Président