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Conseil du 21 décembre 2017 à Nangis

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Ordre du jour :

  • 2017/82-01 : Mise en place d’un emploi de vacataire aux services administratifs
  • 2017/83-02 : Procès verbal de transfert de la ZA Le Grand Traveteau de la commune de La Chapelle Gauthier
  • 2017/84-03 : Procès verbal de transfert de la ZAEC La Porte des Champs de la commune de Mormant
  • 2017/85-04 : Procès verbal de transfert de la ZA du Moulin Saint Antoine et de la ZI de la commune de Nangis
  • 2017/86-05 : Procès verbal de transfert de la ZI du Bois de Grennes de la commune de Verneuil L’Etang
  • 2017/87-06 : Autorisation de signature de la convention Veolia pour les postes de relèvement eaux usées de la ZAC Nangisactipôle
  • 2017/88-07 : Convention avec Seine-et-Marne Développement pour la participation au salon de l’immobilier des entreprises 2017 (SIMI)
  • 2017/89-08 : Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement du budget principal M14 avant le vote du budget primitif 2018
  • 2017/90-09 : Attribution d’un fonds de concours pour la réfection de la toiture de la salle polyvalente de Grandpuits Bailly Carrois
  • 2017/91-10 : Maison de santé – Validation du plan de financement et demandes de subventions
  • 2017/92-11 : Acquisition de deux véhicules
  • 2017/93-12 : Modification tarification des séjours accessoires des accueils de loisirs
  • 2017/94-13 : Avis sur les demandes de dérogations au repos dominical pour l’année 2018
  • 2017/95-14 : Modification du règlement de collecte du SIRMOTOM
  • 2017/96-15 : Changement d’opérateur pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  • 2017/97-16 : Election des délégués au syndicat intercommunal à vocation unique du ru d’Yvron
  • 2017/98-17 : Election des délégués au syndicat intercommunal à vocation unique du ru d’Avon
  • 2017/99-18 : Election des délégués au syndicat mixte des 4 vallées de la Brie
  • Informations et questions diverses.

A noter

Les séances du conseil communautaire sont ouvertes au public. Vous pouvez donc assister à ces réunions où sont abordés les projets et actions qui construisent votre territoire.

Téléchargements

Conseil du 21/12/2017 : affiche décembre 2017 PDF - 195.4 ko
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