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Conseil du 29 juin 2017 à Mormant

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Ordre du jour :

  • 2017/59-01 : Décision modificative n°1 budget M14 exercice 2017
  • 2017/60-02 : Décision modificative n°1 budget SPANC – BP 2017
  • 2017/61-03 : Subvention allouée au centre social Nangis Lude dans le cadre de la convention d’objectifs
  • 2017/62-04 : Modification tarification de l’adhésion annuelle à l’école multisports
  • 2017/63-05 : Attribution de fonds de concours – Année 2017
  • 2017/64-06 : Avis sur les demandes de rattachement des communes d’Andrezel et Champeaux
  • 2017/65-07 : Définition de l’intérêt communautaire
  • 2017/66-08 : Modification de l’offre d’Altarea Cogedim pour l’acquisition du local destiné à la maison de santé sur le site des Pâtures du Gué
  • Informations et questions diverses.

A noter

Les séances du conseil communautaire sont ouvertes au public. Vous pouvez donc assister à ces réunions où sont abordés les projets et actions qui construisent votre territoire.

Téléchargements

Conseil du 29/06/2017 : affiche juin 2017 PDF - 171.2 ko
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