Conseil du 24 mai 2018 à Verneuil-L’Etang

Contenu de la page : Conseil du 24 mai 2018 à Verneuil-L’Etang

Ordre du jour :

  • 2018/26-01 : Approbation du compte de gestion budget M14 - Exercice 2017
  • 2018/27-02 : Approbation du compte administratif du budget principal M14 - Exercice 2017
  • 2018/28-03 : Affectation des résultats de fonctionnement budget M14 - Exercice 2017
  • 2018/29-04 : Vote des taux d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2018
  • 2018/30-05 : Vote du budget supplémentaire M14 – Exercice 2018
  • 2018/31-06 : Décision modificative n°1 - Budget ZAC - 2018
  • 2018/32-07 : Avance remboursable du budget principal M14 au budget annexe Nangisactipôle
  • 2018/33-08 : Autorisation donnée au Président en vue signature compromis de vente avec la société FM Logistic
  • 2018/34-09 : Refonte du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
  • 2018/35-10 : Création d’un comité technique
  • 2018/36-11 : Fixation du nombre de représentants du personnel, décision concernant le paritarisme au sein du comité technique et recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • 2018/37-12 : Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
  • 2018/38-13 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail placé auprès de la communauté de communes de la Brie Nangissienne et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • 2018/39-14 : Accueils de loisirs : Instauration de la demi-journée repas inclus les mercredis en période scolaire
  • 2018/40-15 : Convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence entretien des zones d’activités industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales ou touristiques de la commune de la Chapelle Gauthier au profit de la communauté de communes de la Brie Nangissienne
  • 2018/41-16 : Convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence des zones d’activités industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales ou touristiques de la commune de Mormant au profit de la communauté de communes de la Brie Nangissienne
  • 2018/42-17 : Convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence entretien des zones d’activités industrielles, commerciales, tertiaires ou touristiques de la commune de Nangis au profit de la communauté de communes de la Brie Nangissienne
  • 2018/43-18 : Convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence entretien des zones d’activités industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales ou touristiques de la commune de Verneuil-L’Etang au profit de la communauté de communes de la Brie Nangissienne
  • 2018/44-19 : Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne
  • 2018/45-20 : Renouvellement de la convention d’objectifs Nangis Lude
  • 2018/46-21 : Modification des statuts du syndicat mixte du bassin du ru d’Yvron
  • 2018/47-22 : Désignation des représentants au sein des commissions communautaires
  • 2018/48-23 : Autorisation au Président de signer les actes se rapportant à la convention cadre et financière d’accompagnement pour la réalisation d’un Plan Climat Air Energie Territorial
  • Informations et questions diverses.

A noter

Les séances du conseil communautaire sont ouvertes au public. Vous pouvez donc assister à ces réunions où sont abordés les projets et actions qui construisent votre territoire.

Téléchargements

Conseil du 24.05.2018 : affiche mai 2018 PDF - 589.5 ko
Télécharger