Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire, qui se tiendra jeudi 12 novembre à 19 h à Aubepierre-Ozouer-Le-Repos.
Ordre du jour
- CC-000275 – 1 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 24 septembre 2026
- CC-000283 – 2 Vœu exprimant l’opposition de la communauté de communes au projet de loi de finances 2027
- CC-000282 – 3 Avenant n° 2 a la convention d’opération de revitalisation du territoire de Nangis
- CC-000280 – 4 Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour l’année 2027
- CC-000273 – 5 Désignation d’un représentant communautaire au comité consultatif « culture » de la commune de Nangis
- CC-000274 – 6 Création d’un groupe de travail « Inclusion Handicap »
- CC-000269 – 7 Décision modificative 01 du budget primitif 2026 de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- CC-000268 – 8 Rapport social unique 2025
- CC-000266 – 9 Suppression d’emplois au tableau des effectifs
- CC-000267 – 10 Création de quatre emplois permanents dans le cadre d’emplois des adjoints territoriaux d’animation à temps non complet a raison de 17 heures 30 hebdomadaire
- CC-000270- 11 Création d’un emploi permanent d’adjoint territorial d’animation principal de 2eme classe, à temps non complet à raison de 15 heures 30 hebdomadaire
- CC-000272- 12 Recours à un agent public dans le cadre d’une activité accessoire
- CC-000271- 13 Convention de mise à disposition de l’assistant de prévention
- CC-000264- 14 Autorisation donnée au président pour signer une promesse unilatérale de vente portant sur un terrain situé dans la zone d’activités de Mormant au profit de la société APEX FONCIERS