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Suite au renouvellement de notre site web, les actes administratifs des années 2022 à 2025 sont actuellement en cours d’import. Pour toute demande, merci de contacter le secrétariat à l’aide de notre formulaire de contact. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Décisions

2026-087 : Convention de mise à disposition de la salle des loisirs de Fontenailles (77370) – vendredi 31 juillet au samedi 1er août 2026

Date de publication :

Décisions

2026-086 : Signature d’une convention de partenariat entre la CCBN et Familles Rurales pour la mise en œuvre de formations BAFA en 2026

Date de publication :

Décisions

2026-085 : Signature d’une convention de mise à disposition de formateur à titre gracieux entre la CCBN et Familles Rurales pour la mise en œuvre d’une formation BAFA en 2026

Date de publication :

Décisions

2026-084 : Convention de mise à disposition de la salle des associations de Fontenailles – vendredi 25 au dimanche 27 septembre 2026

Date de publication :

Décisions

2026-083 : Convention de mise à disposition d’un minibus de la CCBN – 19 août 2026

Date de publication :

Décisions

2026-082 : Marché de prestation de service de surveillance et de gardiennage de manifestations organisées par la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne

Date de publication :

Décisions

2026-081 : Marché de travaux pour la construction d’une maison de santé pluridisciplinaire sur la commune de Mormant – Signature d’un avenant 3 au lot 3 : Aménagement intérieur et d’un avenant 2 au lot 5 : CVC/Plomberie

Date de publication :

Décisions

2026-080 : Signature d’un bail professionnel au sein de la maison paramédicale

Date de publication :

Décisions

2026-079 : Signature d’un bail professionnel au sein de la maison paramédicale

Date de publication :

Décisions

2026-078 : Acquisition d’un progiciel finances « CIVIL FINANCES PUBLIQUES » au profit de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne

Date de publication :

Décisions

2026-077 : Contrat d’abonnement à une solution de dématérialisation comprenant un tiers de télétransmission et un parapheur électronique dénommée SRCI IXBUS » permettant l’échange de flux avec le service de gestion comptable au profit de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne

Date de publication :

Décisions

2026-076 : Contrat de maintenance, d’assistance et d’hébergement d’un progiciel finances « Civil Finances Publiques » au profit de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne

Date de publication :