Liste des publicités des actes
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2026-093 : Mise en place d’un tarif à 2 euros pour les stages sportifs
Date de publication :
2026-092 : Validation de deux conventions de partenariat pour l’organisation d’un spectacle de danse dans les EHPAD de Nangis et de Mormant
Date de publication :
2026-091 : Fixation des attributions de compensation définitives pour l’exercice 2026
Date de publication :
2026-090 : Modification des règles et durées d’amortissement
Date de publication :
2026-089 : Institution de la taxe GEMAPI
Date de publication :
2026-088 : Adoption du règlement intérieur
Date de publication :
2026-087 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 25 juin 2026
Date de publication :
2026-113 Marché de travaux pour la rénovation de la maison médicale située à Mormant – Signature d’un avenant 1 au lot 2 : Charpente/Couverture
Date de publication :
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 septembre 2026
Date de publication :
2026-112 : Création d’une régie pour la distribution de cartes et chèques cadeau
Date de publication :
2026-111 : Signature d’un contrat INTERCO INFINITY avec la société JVS
Date de publication :
2026-110 : Signature de contrats de prêts d’expositions entre Seine-et-Marne Environnement et la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
Date de publication :