Liste des publicités des actes
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Suite au renouvellement de notre site web, les actes administratifs des années 2022 à 2025 sont actuellement en cours d’import. Pour toute demande, merci de contacter le secrétariat à l’aide de notre formulaire de contact. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
2026-075 : Signature avenant n° 4 pour un cabinet de la maison paramédicale de la Brie Nangissienne située à Mormant
Date de publication :
2026-074 : Signature d’un bail professionnel au sein de la maison paramédicale de la Brie Nangissienne
Date de publication :
2026-073 : Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs
Date de publication :
2026-072 : Signature d’une convention pour la mise en place d’une formation sur les violences sexuelles et sexistes à destination des directeurs des accueils de loisirs de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
Date de publication :
2026-071 : Demande de subvention à la DRAC Île-de-France dans le cadre de l’appel à projet « Premiers regards, premiers pas »
Date de publication :
2026-070 : Signature de la convention de mise à disposition de locaux de la commune de Grandpuits au profit de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne dans le cadre de la compétence accueil périscolaire du mercredi et extrascolaire
Date de publication :
Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-086
Date de publication :
Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-084
Date de publication :
Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-085
Date de publication :
Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-083
Date de publication :
Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-082
Date de publication :