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Procès-Verbal – Conseil du 12 mars 2026
Date de publication :
Liste des délibérations – Conseil du 16 avril 2026
Date de publication :
Conseil du 16/04/2026 – Délibération n°2026-029
Date de publication :
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 16 avril 2026
Date de publication : | Mis à jour :
2026-051 : Demande de subvention à la DRAC Ile-De-France dans le cadre de l’appel à projet « C’est mon patrimoine »
Date de publication :
2026-048 : Mise à disposition du minibus du service enfance de la CCBN à Mormant Association Hand Ball Club
Date de publication :
2026-049 : Validation d’un devis pour des ateliers autour de la laine à la ferme du Pré Boudrot à Nangis
Date de publication :
2026-050 : Signature d’une convention d’accueil d’un bénévole dans le cadre du salon du livre le dimanche 12 avril 2026
Date de publication :
2026-043 : Convention de mise à disposition des structures municipales et de matériels de la commune de Nangis – Lundi 30 et mardi 31 mars 2026
Date de publication :
2026-044 : Validation d’un devis pour des visites et ateliers à Châteaubleau les 13 et 14 avril 2026
Date de publication :
2026-045 : Validation d’un devis de prestation photobooth pour le festival des ludofolies le 30 mai 2026
Date de publication :
2026-046 : Contrat de location à titre gracieux de l’espace Rosalie Dubois entre la commune de Mormant et la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne du jeudi 4 au samedi 6 juin 2026
Date de publication : | Mis à jour :