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2026-041 : Convention de mise à disposition de la salle des fêtes de La Croix En Brie 77370 – Du vendredi 17 au dimanche 19 avril 2026
Date de publication :
2026-033 : Convention de mise à disposition de la salle Dulcie September de la commune de Nangis pour la rétroprojection des séjours 2026
Date de publication :
2026-034 : Modification du Règlement intérieur et de fonctionnement des Accueils de loisirs sans hébergement
Date de publication :
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 mars 2026
Date de publication : | Mis à jour :
2026-031 : Modification du règlement intérieur et de fonctionnement des séjours de vacances et séjours accessoires
Date de publication :
2026-032 : Avenant régie de recettes 4046 précision du montant maximum de l’encaisse que le régisseur est autorisé à conserver en numéraire et du compte DFT NET
Date de publication :
2026-028 : Modification règlement intérieur des stages sportifs
Date de publication :
2026-029 : Règlement intérieur et de fonctionnement de la semaine sportive
Date de publication :
2026-030 : Annule et remplace la décision N°2026-002 du 8 janvier 2026 en raison d’une erreur matérielle portant sur l’absence de pourcentatge du montant de la subvention demandée -Demande de toutes subventions de l’Etat pour la construction du siège intercommunal de la Brie Nangissienne sur le ZAC Actipôle à Nangis
Date de publication :
2026-027 : Prestation de services pour l’organisation et l’exploitation d’un service de transport à la demande sur le territoire de la Commuauté de Communes de la Brie Nangissienne
Date de publication : | Mis à jour :
Conseil du 19/02/2026 – Délibération n°2026-008
Date de publication : | Mis à jour :
Conseil du 19/02/2026 – Délibération n°2026-009
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