Liste des publicités des actes
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Suite au renouvellement de notre site web, les actes administratifs des années 2022 à 2025 sont actuellement en cours d’import. Pour toute demande, merci de contacter le secrétariat à l’aide de notre formulaire de contact. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Conseil du 29/01/2026 – Délibération n°2026-004
Date de publication : | Mis à jour :
Conseil du 29/01/2026 – Délibération n°2026-005
Date de publication : | Mis à jour :
Conseil du 29/01/2026 – Délibération n°2026-006
Date de publication : | Mis à jour :
Conseil du 29/01/2026 – Délibération n°2026-007
Date de publication : | Mis à jour :
Procès-verbal – Conseil du 18 décembre 2025
Date de publication :
Liste des délibérations – Conseil du 29 janvier 2026
Date de publication :
2026-007 : Marché de travaux pour la rénovation de la maison médicale située à Mormant – Signature d’un avenant 1 au lot 3 Menuiserie extérieure
Date de publication :
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 29 janvier 2026
Date de publication : | Mis à jour :
2026-005 : Convention de mise à disposition de la salle des fêtes de Saint-Just-En-Brie : dimanche 8 fevrier 2026
Date de publication :
2026-006 : Convention de mise à disposition de la salle des fêtes de Vieux Champagne : samedi 31 janvier 2026
Date de publication :
2026-004 : Mise à disposition du minibus du service enfance de la C C B N au collège René Barthlélemy de Nangis – Mardi 20 au Vendredi 23 janvier 2026
Date de publication :
2026-003 : Concours restreint de maitrise d’œuvre pour la construction du siège de la CCBN
Date de publication :