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Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-079
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Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-078
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Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-077
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Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-076
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Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-075
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Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-074
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Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-073
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Conseil du 25/06/2026 – Délibération n°2026-072
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Procès verbal de la séance du Conseil Communautaire du 7 mai 2026
Date de publication :
Procès verbal de la séance du Conseil Communautaire du 30 avril 2026
Date de publication :
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Communautaire du 25 juin 2026
Date de publication :
2026-068 : Signature de la convention de mise à disposition d’agents pour l’exercice des compétences périscolaire du mercredi et extrascolaire et de l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services pour l’exercice des compétences périscolaires et extrascolaires entre la commune de Verneuil l’Etang et la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
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